SOCIÉTÉ
Notre activité est enregistrée et immatriculée dans la ville de Castelnau-le-Lez et dans les registres de l'administration Française.
SIRET : 52142932400028
Adresse : 199 rue Hélène Boucher, immeuble le Millénaire, 34170 Castelnau-le-Lez
Adresse : Espace Viala, RD613, 34560 Poussan
Téléphone : 04 67 78 07 96
Adresse e-mail : contact@acclean-air.fr
Forme juridique : SARL
Capital social : 5 000€
RCS Montpellier : 521 429 324
SITE INTERNET
Hébergement du site : OVH
Réalisation du site : Marty Andréline
Domaines : Les noms de domaines suivants sont la propriété de la société
Textes, illustrations, photos et vidéos :
La reprise d'une ou plusieurs parties du contenu nécessite l'autorisation préalable de l'éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Les textes, photos et vidéos sont la propriété d'Acclean'Air et ne peuvent être utilisés même partiellement.
Certaines photos proviennent de banques d'images gratuites et libres de droit ( Freepik; Flaticon; Unsplash; istock )
Utilisation du site :
Toute copie même partielle du site est strictement interdite.
Toute tentative de piratage site fera objet de poursuite judiciaire.
Le site internet fonctionne : Chrome, Edge, Explorer, FireFox, Opera, Safari et navigateur de tablette ou de smartphone.
Dans le cas où votre appareil est endommagé pendant la consultation du site d'Acclean'Air, nous déclinons toute responsabilité, dans aucun cas vous ne serez dédommagé et nous n'accepterons aucune plainte de votre part<;
La consultation de notre site internet, n'engage que vous et nous dégage de toute responsabilité.
Cookies :
Les cookies sont des petits fichiers que l'administrateur d'un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l'internaute lorsque celui-ci se connecte au site.
AccleanAir' utilisa quelques cookies pour mémoriser les préférences de votre profil, sans retenir aucune autre donnée masquée.
Liens :
Le site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites internet édités et gérés par des tiers et non par AccleanAir'.
La société ne pourra donc pas être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où les dits tiers ne respecteraient pas les mentions légales.
Données personnelles :
Les données personnelles collectées par la société sont uniquement destinées à un usage interne ou dans l'objet d'un contrat avec le client.
En aucun cas, ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à :
Article 2 : Disponibilité des produits
Nos offres de produits et prix sont valables telles qu'elles apparaissent sur le site ou sur le catalogue ACCLEAN'AIR ou tout autres moyens de communication.
ACCLEAN'AIR se réserve la possibilité d'apporter toute modification de tarifs, image de présentation, des produits qui figurent sur notre site et catalogue.
Les prix indiqués sont hors taxes et hors transport. (Prix de départ en lieu et place de l'atelier de production)
Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (Loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)
Dans le cadre d'achat sur site internet de vente, tout bon de commande signé du consommateur par "clic de la case" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Le "clic de la case" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique.
Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.
Toute signature datée, signée par le client d'un bon de réservation valide automatiquement auprès de l'atelier de production la validation de la préparation de votre commande.
Article 4 : Modalités de Paiement et Sécurisation
Toute commande est payable au comptant.
Les commandes effectuées par bon de réservation et réception d'une facture pro-forma entraîne le paiement immédiat de 50% du prix du concept en HT. Le reste du paiement interviendra avant le départ de la commande.
Vous pouvez effectuer le règlement uniquement par :
Défaut de Paiement
ACCLEAN'AIR se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
ACCLEAN'AIR se réserve le droit de revendiquer tout matériel en cas de cessation de paiement, mais également en cas de défaut de paiement d'une transaction ultérieure. L'acheteur s'engage à restitution, tous frais à sa charge, sur prime§re demande de notre part par simple lettre recommandée. Dans le cas où des matériels seraient dégrades, la dépréciation qui en résultera sera prise en considération pour la fixation de notre créance résiduelle à l'égard du client. Le fait de nous passer commande implique l'acceptation sans réserve par l'acheteur de la présente clause.
Contrôles anti Fraudes
ACCLEAN'AIR, contrôle toutes les commandes qui ont été validées par email de confirmation ou tout autre moyen. Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande.
Les informations fournies au sein du bon de commande font l'objet d'un traitement automatisé de données. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité. Les délais d'expéditions seront précisés par email annoncés est calculés en jours ouvrés ( sous réserve de validation de votre commande et du paiement intégral).
Délai de Livraison
Le délai de livraison pour la Machine ou des matériels est d'un minimum de 21 à 30 jours à compter de la réception de l'acompte de 50% et du complément des 50% avant expédition.
La date de livraison est calculée en tenant compte des délais de préparation et d'expédition auxquels n'est pas ajouté le délai de livraison du transporteur. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
ACCLEAN'AIR ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un événement de force majeure.
Le coût du transport fera l'objet d'une facture complémentaire ou ajouté sur la facture initiale.
Article 5 : Expédition et livraison
En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, ACCLEAN'AIR n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indiscrets du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommage ou frais, qui pourraient survenir.
Toutes les commandes sont contrôlées par nos services avant expédition avec double contrôle et un autre avant facturation. Les réclamations ( manquant, produit détérioré, colis ouverts) ne seront acceptées que si elles sont marquées à la réceptions et sur le bon de livraison validé par le transporteur.
Les réclamations concernant les quantités et qualités ne sont recevable que si elles sont formulées par écrit ( email) accompagnées du bon de livraison dans les 8 jours de livraison. Le destinataire devra fournir la preuve de la non-conformité du matériel, en permettre la constatation et la réparation éventuelle par ACCLEAN'AIR et exclure toute intervention de son fait.
Les délais de livraison sont données à titre indicatif et les retards ne peuvent en aucun cas justifier l'octroi d'une indemnité ou de dommages et intérêts, ni même l'annulation de la commande. L'entreprise ACCLEAN'AIR est libérée de tout engagement, relatif aux délais de livraison si l'acheteur n'est pas à jour de ses obligations envers elle, quelle qu'en soit la cause et en présence d'un cas de force majeure tel que guerre, grève, émeute, incendie, inondations, interruption ou retard dans les transports, impossibilité d'être approvisionné.
Le client est responsable du choix du transporteur dans le cas ou celui proposé par ACCLEAN'AIR ne lui conviendrait pas.
Article 6 : Force majeure
En cas de force majeure ACCLEAN'AIR se réserve le droit de modifier, de supprimer, d'ajouter un article et d'en changer les prix en fonction des stocks et des disponibilités fournisseurs.
Article 7 : Rétractation
Selon les termes de l'article L.121-22 du code de la consommation, les dispositions de l'article L.121-20 du même code relatif au démarchage et notamment au droit de rétractation ne sont pas applicables aux ventes, locations, location-vente ou prestations de services lorsqu'elles ont un rapport direct avec les activités exercées dans le cadre d'une profession.
Article 8 : Garanties et SAV
Tous les produits sont garantis 1 an sauf indication contraire affichée sur tout support (hors casse ou vol) sauf indication précise sur la fiche du produit
Tous nos produits sont destinés à un usage professionnel.
La garantie est exclue si le vice de fonctionnement:
8.1 Service après-vente :
Nous distinguerons la garantie pour les machines et les autres produits en option à la vente.
8.2 Service après-vente pour la machine Clim Cleaner (by Fifty Reasons)
Vous rencontrez un problème avec votre machine
Si la réparation n'est pas possible par vos services:
A noter : Pour les retours en vue de remboursement, le matériel doit être en excellent état, propre et dans son emballage d'origine.
Les frais de port vous incombant ne sont pas remboursables.
En cas de nécessité de remplacement par une autre machine, la prix d'achat sur votre facture d'achat ne pourra être dépassé.
La machine ACCLEAN'AIR est couverte par la garantie pour la période restant à courir jusqu'a la date de cessation de celle-ci.
8.3 Les autres produits : option outillage hors kit exclusif
La garantie est de 1 ans (sauf spécificité inscrite sur le produit). Vous rencontrez un problème avec un produit.
A noter : Pour les retours en vue de remboursement, le matériel doit être en état, propre et dans son emballage d'origine.
Les frais de port ne sont pas remboursables.
En cas de nécessité de remplacement par une autre marque, le prix d'achat sur votre facture d'achat ne pourra être dépassé.
Le produit est couvert par la garantie pour la période restant à courir jusqu'a la date de cessation de celle-ci.
Article 9 : Dispositions de la loi " Informatiques et libertés"
À tout moment, " vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi " informatiques et libertés" du 6 janvier 1978). Vous pourrez refusez de recevoir ultérieurement la newsletter et les bons plans ACCLEAN'AIR qui vous seront transmis lots de votre première commande, en cliquant sur le lien situé en bas de cette newsletter.
Article 10 : Attribution de juridiction
En cas de contestation, le Tribunal de Malaga est seul compétent, quelles que soient les conditions de vente ou le mode de paiement accepté, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs, L'émission de traites ne constitue ni novation, ni dérogation à cette clause attributive de juridiction.
Article 11 : Confidentialité
L'acheteur s'engage à une totale confidentialité sur les produits exclusifs fabriqué par ACCLEAN'AIR et commercialisés et identifiés par la mention exclusive dans la désignation du produit.
Il s'engage également à ne pas reproduire ou faire reproduire un des modèles de la liste ci-dessous.
Machine Clim Cleaner (by Fifty Reasons) récupérateur cassette, récupérateur split, système, bac le lavage, brosse rotative, pistolet de pulvérisation.
Cette liste peut évoluer au gré de l'évolution du concept, seule la désignation sur les produits marchand vaudra validation du Caractère exclusif.
Suivez-Nous
Espace Viala, RD 613
34560 POUSSAN
199 rue Hélène Boucher
34170 Castelnau-le-Lez
04 67 78 07 96
contact@acclean-air.fr
Société Acclean Air - Espace Viala RD613 - 34560 Poussan - France - Copyright 2024 - N° de SIRET : 52142932400028